Déposée le 2 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128, Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2250591) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2250591) - 75017 - France.
La marque ISOCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND, Société anonyme - 128, Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2250591) - 87000 - France - SIREN 758501001
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2250591) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2003 n°2250591 - Publication au BOPI 2003-10-06
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Appareillages électriques d'installations; pièces électrotechniques en matériaux céramiques, y compris en porcelaine, en stéatite, en céramique réfractaire; résistances électriques; blocs de jonction.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, ainsi que leurs pièces et parties constitutives, y compris celles en matériaux céramiques, tels que porcelaine, stéatite, céramique réfractaire.Isolateurs en matériaux céramiques, tels que porcelaine, stéatite, céramique réfractaire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ISOCERAM"