LEGRAND société anonyme LEGRAND SNC société en nom collectif
Numéro de dépôt :
96606146
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016
Présentation de la marque ELIOFLUX
Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELIOFLUX »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128 avenue du Maréchel de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2303108) - 87000 - France et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2303108) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2303108) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND société anonyme - 128 avenue du Maréchel de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2303108) - 87000 - France
LEGRAND SNC société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2303108) - 87000 - France - SIREN 7
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2303108) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303108 - Publication au BOPI 2005-12-16
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Gaines pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris gaines tête de lit, à usage notamment en milieu hospitalier, médicalisé ou hôtelier; appareillages électriques d'installations destinés notamment à être logés dans les gaines précitées, y compris: prises, interrupteurs et boutons-poussoirs, boutons, poires et cordons de commande ou d'appel, émetteurs, récepteurs, interphones, téléphones, commandes électriques et télécommandes d'appareils ou de dispositifs fonctionnant à l'électricité, claviers codés de programmation et/ou de commande, programmateurs, appareils de signalisation et/ou d'alarme, thermostats et sondes pour ceux-ci, avertisseurs, appareils et instruments d'alarme, détecteurs pour alarmes techniques, variateurs, haut-parleurs et appareils de diffusion sonore; gaines équipées d'un ou plusieurs des appareillages électriques précités; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Gaines d'éclairage et/ou de distribution ou circulation de fluides, y compris gaines tête de lit, à usage notamment en milieu hospitalier, médicalisé ou hôtelier; pièces et parties constitutives de tous les produits précités
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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