Déposée le 11 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIPLOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2302780) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2302780) - 75017 - France.
La marque DIPLOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND société anonyme - 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2302780) - 87000 - France - SIREN 758501001
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2302780) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2302780 - Publication au BOPI 2005-06-16
Renouvellement sans limitation n°2051747 - Publication au BOPI 1995-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11
Interrupteurs électriques, prises de courant, prises de téléphone, prises de télévision, prise de haut-parleur, variateurs de courant, voyants lumineux, et accessoires correspondants, notamment plaques de fixation, doigts de commande, commandes à tirage, enjoliveurs et diffuseurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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