Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATEUR DE CONTACTS
LEGRAND société anonyme
LEGRAND SNC société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3357181
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2015
CREATEUR DE CONTACTS de LEGRAND

Présentation de la marque CREATEUR DE CONTACTS

Déposée le 3 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATEUR DE CONTACTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque CREATEUR DE CONTACTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR DE CONTACTS est expirée depuis le 3 mai 2015.

LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE


LEGRAND société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France

LEGRAND SNC société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 3


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; disjoncteurs ; relais pour installations électriques ; coupe-circuit pour installations électriques ; cartouches fusibles ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation ; peignes de raccordement ; borniers de répartition et supports pour ceux-ci ; parafoudres ; variateurs ; régulateurs de tension ; minuteries pour installations électriques ; télérupteurs ; contacteurs électriques ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; programmateurs ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; supports d'appareillage électrique d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; connecteurs ; barrettes de connexion ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, prééquipés ou non ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; tableaux d'abonnés (électricité) ; conducteurs électriques, y compris fils, câbles, rails et bus ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; commandes électriques d'éclairage ; émetteurs et récepteurs (télécommande) ; antennes ; piles, batteries et accumulateurs électriques ; interrupteurs ; interrupteurs différentiels ; poussoirs électriques ; va-et-vient ; voyants électriques ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; connecteurs informatiques ; boîtes d'encastrement (électricité) ; blocs autonomes de signalisation ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux domotiques ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs, de signalisation et/ou d'alarme) ; signalisation lumineuse ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : hauts parleurs, enceintes acoustiques, amplificateurs, microphones ; appareils de sonorisation ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme incendie ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs de gaz ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, y compris à clavier ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; portiers d'immeubles et de villas ; interphones ; vidéophones ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; lampes et tubes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage ; lampes d'éclairage ; ampoules électriques ; blocs autonomes d'éclairage ; réglettes pour tubes d'éclairage ; luminaires à incandescence et à fluorescence pour éclairage ; baladeuses. Produits de l'imprimerie, à savoir : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, rapports annuels, livres, manuels, guides ; lettres d'information ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications destinées à l'instruction, la formation et l'enseignement ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.