Déposée le 7 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128 Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2255120) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2255120) - 75017 - France.
La marque COLSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND, Société anonyme - 128 Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2255120) - 87000 - France - SIREN 758501001
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2255120) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2255120 - Publication au BOPI 2003-12-18
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Colliers pour matériel et conducteurs électriques, notamment colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; pièces et parties constitutives des colliers précités.Colliers entièrement ou principalement non métallique, à savoir colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; colliers de serrage en matières plastiques; pièces et parties constitutives des colliers précités; accessoires, entièrement ou principalement non métalliques, pour les colliers précités, à savoir: embases, embases à visser, embases à cheville, chevilles à visser, verrous, plaques signalétiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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