Marque expirée - Marque en non vigueur

C'EST BEAU LA SIMPLICITE
LEGRAND Société anonyme

Numéro de dépôt :
95592494
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2015

Présentation de la marque C'EST BEAU LA SIMPLICITE

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST BEAU LA SIMPLICITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2298696) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298696) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST BEAU LA SIMPLICITE est expirée depuis le 16 octobre 2015.

LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE


LEGRAND Société anonyme - 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2298696) - 87000 - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298696) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298696 - Publication au BOPI 2005-10-07

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils et instruments électroniques, de télécommande, de signalisation, d'alarme, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, de surveillance, de télésurveillance, téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage, d'enseignement; appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques; compteurs, notamment d'énergie électrique; accumulateurs électriques; redresseurs de courant; ballasts électriqueset moniteurs pour ceux-ci; répartiteurs (électricité); transformateurs; onduleurs (électricité); blocs de jonction; boîtiers pour appareillages électroniques; boîtes de dérivation; bornes (électricité); coupe-circuit; sectionneurs; interrupteurs; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité); cordons électriques pour mécanismes à tirage; commutateurs; télérupteurs; disjoncteurs; parafoudres; fusibles; détecteurs; détecteurs infrarouges; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques; indicateurs et voyants lumineux (électricité); contacteurs; relais; programmateurs; thermostats; sondes pour thermostats; délesteurs; variateurs de lumière; prises; sorties de câbles; obturateurs (électricité); notamment de prises; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles; émetteurs; récepteurs; alimentations (électricité); coupleurs modulaires; filtres (électricité); connecteurs de rails (électricité); connecteurs de rails (électricité); blocs modulaires (électricité); signalisation lumineuse; balises lumineuses; enseignes lumineuses; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité; voyants de balisage; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, l'amplification, la reproduction, la lecture et/ou l'affichage des sons et/ou images et/ou données; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes, bandes, cassettes, cartouches, fils, cartes, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques compacts à mémoire morte, phonogrammes, vidéogrammes; logiciels; programmes d'ordinateurs; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels,cahiers, bulletins, agendas, albums, carnets, affiches; photographies; dessins; images; diagrammes; représentations graphiques; listages d'ordinateurs; papeterie; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger; matériel pour les artistes; articles de bureau (autres ques les meubles); articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement; papier et carton d'emballage; feuilles, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour emballage et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques.Services d'installation, de pose, de montage, d'assemblage, d'entretien, de maintenance et de réparation, y compris d'appareils, appareillages et installations électriques; supervision et direction de travaux de construction; services d'électriciens; location d'outils et de matériel de construction; informations en matière de construction, notamment de construction d'installations électriques moyenne et basse tension, et informations en matière d'installation d'appareils et appareillages électriques, électroniques, d'éclairage, de télécommande, de signalisation, d'alarme, de contrôle d'accès, de détection, de surveillance, de télécommunication, destinés à équiper les installations électriques précitées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.