Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECOBOARD
LEGRAND Véronique
RIGAUD Jean-Marc

Numéro de dépôt :
95592405
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
THIONVILLE

Présentation de la marque DECOBOARD

Déposée le 11 octobre 1995 par LEGRAND Véronique et RIGAUD Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE), la marque française « DECOBOARD »

Les déposants sont LEGRAND Véronique, domicilié(e) 1, RUE ANDRE MAGINOT, 57100 MANOM - France et RIGAUD Jean-Marc, domicilié(e) 41A, RUE SAINT URBAIN, 57100 THIONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAUD Jean-Marc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

LEGRAND Véronique a également déposé les autres marques suivantes : DECO-MUST


LEGRAND Véronique - 1, RUE ANDRE MAGINOT, 57100 MANOM - France

RIGAUD Jean-Marc - 41A, RUE SAINT URBAIN, 57100 THIONVILLE - France


RIGAUD Jean-Marc - France


Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285651 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289097 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

- Affiches, affiches en papier ou en carton, almanachs, aquarelles, art gravés, art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), blocs à dessin, broderie (modèles de -), calendriers, cartes, cartes géographiques, catalogues, chromolithographies (chromos) chromos, décors de théâtre, dessin (fournitures pour le -), dessin (instruments de -), dessins, diagrammes, eaux-fortes (gravures), écritaux en papier ou en carton, écriture (fournitures pour l'-), écussons (cachets en papier), enseignement (matériel d'-), enseignement (matériel d'-) sous forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, éphémérides, fanions (en papier), fournitures scolaires, géographiques (cartes -), graphiques (représentations-), graver (planches à -), gravures, images, impressions, lithographies, lithographiés (objets d'art -), lithographiques (pierres -), maquettes d'architecture, papier-parchemin, parchemin, peintures, pellicules, photographies, photogravures, pierres lithographiques, planches (gravures), plans, portraits, postales (cartes -), prospectus, reliures, représentations graphiques, reproductions graphiques, tableaux (peintures) encadrés ou non, tableaux noirs.Affichages (tableaux d'-), appliques murales décoratives non en matières textiles, art (objet d'-) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes (liteaux) d'encadrement, bureau (meubles de -), bureaux (meubles), cadres (encadrements), cadres (encadrements) (moulures pour-), cadres à broderie, chapeaux (porte -), clefs (tableaux accroche -), crochets de portemanteaux (non métalliques), ébénisterie (travaux d'-), écriteaux en bois ou en matières plastiques, encadrement (baguettes (liteaux) d'-), enseignes en bois ou en matières plastiques, glaces (miroirs) journaux (présentoirs pour -), liteaux (baguettes) d'encadrement, meubles, meubles (finitions en matières plastiques pour -), meubles (pans de boiseries pour -), meubles de bureau, meubles métalliques, miroirs, mobiles (objets pour la décoration), mobilier scolaire, moulures pour cadres (encadrements), pièces d'ameublement, présentoirs, revues (porte- -), scolaire (mobilier -), tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, tables à dessin. - Reproduction de documents

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).