Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUE-NOISETTE
LEGRAND STEPHANIE

Numéro de dépôt :
92411876
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2002

Présentation de la marque CROQUE-NOISETTE

Déposée le 23 mars 1992 par LEGRAND STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUE-NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est LEGRAND STEPHANIE, domicilié(e) LE PETIT BOIS, RUE ANDRE CHENIER, 42240 UNIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRAND STEPHANIE - France.

La marque CROQUE-NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUE-NOISETTE est expirée depuis le 23 mars 2002.

LEGRAND STEPHANIE a également déposé les autres marques suivantes : L'EXPERTISE IMMO Brit Expert WWW.BRITEXPERT.COM


LEGRAND STEPHANIE - LE PETIT BOIS, RUE ANDRE CHENIER, 42240 UNIEUX - France


LEGRAND STEPHANIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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