LEGRAND - sociétanonyme LEGRAND SNC - société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3200781
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2012
Présentation de la marque Vela
Déposée le 20 décembre 2002 par LEGRAND - sociétanonyme et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Vela » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Les déposants sont LEGRAND - sociétanonyme domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, ,87000 LIMOGES - 87000 - France et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, ,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France.
La marque Vela a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vela est expirée depuis le 20 décembre 2012.
LEGRAND - sociétanonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, ,87000 LIMOGES - 87000 - France
LEGRAND SNC - société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, ,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 7
CABINET BONNET-THIRION - Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant a l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (à l'exclusion des appareils et instruments de contrôle et logiciels correspondants servant dans le domaine de la détermination et de la surveillance de pression de processus et du niveau de remplissage de récipients) de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils de mesurage (à l'exclusion des appareils de mesure et logiciels correspondants servant dans le domaine de la détermination et de la surveillance de pression de processus et du niveau de remplissage de récipient) , notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité) , notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'information et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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