Déposée le 31 octobre 2000 par LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,
87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 290 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI,
M. COMBES Richard domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées,
75008 Paris - France.
La marque XALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,
87000 LIMOGES - France - SIREN 389290586
SANTARELLI,
M. COMBES Richard - 49 avenue des Champs-Elysées,
75008 Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Inscription le 7 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°533603 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454300 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Inscription le 24 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670501 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762332 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16
Appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et dispositifs de commande et de télécommande d'électricité et d'éclairage ; prises de courant ; interrupteurs ; commutateurs ; indicateurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; disjoncteurs ; conducteurs électriques ; minuteries (autres que pour l'horlogerie), y compris pour l'éclairage ; thermostats ; programmateurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; fusibles ; cartouches-fusibles ; porte-fusible ; piles et batteries électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage fluorescent ; appareils d'éclairage encastrés ; luminaires ; luminaires fluorescents ; appliques d'éclairage ; réglettes d'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : socles, tubes d'éclairage, réflecteurs, diffuseurs, platines câblées, blocs de raccordement précâblés, ballasts, bouchons obturateurs, grilles de protection, douilles, culots, pièces de fixation associées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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