Déposée le 4 novembre 1994 par LEGRAND RAPHAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTSUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est LEGRAND RAPHAEL domicilié(e) 148 Rue du FG. ST. DENIS,75010 PARIS (dossier no 2272312) - 75010 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL LEGRAND domicilié(e) 148, Rue du FG. ST. DENIS,75010 PARIS (dossier no 2272312) - 75010 - France.
La marque ARTSUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTSUM est expirée depuis le 4 novembre 2014.
LEGRAND RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : Human Objects
LEGRAND RAPHAEL - 148 Rue du FG. ST. DENIS,75010 PARIS (dossier no 2272312) - 75010 - France
RAPHAEL LEGRAND - 148, Rue du FG. ST. DENIS,75010 PARIS (dossier no 2272312) - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486570 - Publication au BOPI 2008-12-02
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272312 - Publication au BOPI 2004-09-16
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Logiciels informatiques permettant l'enregistrement, la reproduction, le montage du son et des images.Conception et élaboration de logiciels.Instruments de musique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTSUM"
