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Marques déposées par LEGRAND Philippe
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BATI CONFOR'M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI CONFOR'M
LEGRAND Philippe, Agissant pour le compte de la société BATI CONFOR'M en cours de création

Numéro de dépôt :
3783622
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
BATI CONFOR\'M de LEGRAND Philippe

Présentation de la marque BATI CONFOR'M

Déposée le 19 novembre 2010 par LEGRAND Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI CONFOR'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est LEGRAND Philippe, Agissant pour le compte de la société BATI CONFOR'M en cours de création domicilié(e) 4 Rue Sainte Odile - 67230 - KERTZFELD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRAND Philippe domicilié(e) 4 Rue Sainte Odile - 67230 - KERTZFELD - France.

La marque BATI CONFOR'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI CONFOR'M est expirée depuis le 19 novembre 2020.


LEGRAND Philippe, Agissant pour le compte de la société BATI CONFOR'M en cours de création - 4 Rue Sainte Odile - 67230 - KERTZFELD - France


LEGRAND Philippe - 4 Rue Sainte Odile - 67230 - KERTZFELD - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Supervision (direction) de travaux de construction ; accompagnement de projets basses et très basses consommations de bâtiment à savoir : assistance à maîtrise d'ouvrage.

Formation ; Formation dans le domaine de la performance énergétique.

Etudes de projets techniques ; audit énergétique du bâtiment et contrôle par thermographie et infiltrométrie.