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Marques déposées par LEGRAND PATRICK
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XCYTT (xcytt.)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XCYTT (xcytt.)
LEGRAND PATRICK
DESCHAMPS ep LEGRAND Laurence

Numéro de dépôt :
3098356
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque XCYTT (xcytt.)

Déposée le 27 avril 2001 par LEGRAND PATRICK et DESCHAMPS ep LEGRAND Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XCYTT (xcytt.) »

Les déposants sont LEGRAND PATRICK, domicilié(e) 7 rue de Férin, 62112 Gouy sous Bellonne - France et DESCHAMPS ep LEGRAND Laurence, domicilié(e) 7 rue de Férin, 62112 Gouy sous Bellonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEGRAND Patrick - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LEGRAND PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : PATRICK LEGRAND PARFUMS , LES RUCHERS DE BROCELIANDE PATRICK LEGRAND , MAYA INKJET ENCRES ET PAPIERS INFORMATIQUES , LES RUCHES DE BROCELIANDE , PLC INTERNATIONAL , LES RUCHERS DE BROCELIANDE , LA LETTRE DE L'EVENEMENT , CAP COURTAGE ASSURANCES , LA GRAPPE DU VIGNERON


LEGRAND PATRICK - 7 rue de Férin, 62112 Gouy sous Bellonne - France

DESCHAMPS ep LEGRAND Laurence - 7 rue de Férin, 62112 Gouy sous Bellonne - France - SIREN 4


Mr LEGRAND Patrick - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369911 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

- Marque de vélos - Marque d'accessoires pour vélo - Enseigne de commerce d'articles de vélo.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.