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Marques déposées par LEGRAND PATRICK
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LES RUCHES DE BROCELIANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RUCHES DE BROCELIANDE
LEGRAND PATRICK

Numéro de dépôt :
96619180
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque LES RUCHES DE BROCELIANDE

Déposée le 28 mars 1996 par LEGRAND PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RUCHES DE BROCELIANDE »

Le déposant est LEGRAND PATRICK domicilié(e) 30 Rue du General DE GAULLE,35380 PAIMPONT (dossier no 2311752) - 35380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRAND PATRICK domicilié(e) 30 RUE DU GENERAL DE GAULLE,35380 PAIMPONT (dossier no 2311752) - 35380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RUCHES DE BROCELIANDE est expirée depuis le 28 mars 2016.

LEGRAND PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LES RUCHERS DE BROCELIANDE PATRICK LEGRAND , LES RUCHERS DE BROCELIANDE


LEGRAND PATRICK - 30 Rue du General DE GAULLE,35380 PAIMPONT (dossier no 2311752) - 35380 - France


LEGRAND PATRICK - 30 RUE DU GENERAL DE GAULLE,35380 PAIMPONT (dossier no 2311752) - 35380 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311752 - Publication au BOPI 2006-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Miel, pâtisserie et confiserie