Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRAPPE DU VIGNERON
Monsieur LEGRAND Patrick

Numéro de dépôt :
96638149
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque LA GRAPPE DU VIGNERON

Déposée le 6 août 1996 par monsieur LEGRAND Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LA GRAPPE DU VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est monsieur LEGRAND Patrick domicilié(e) DOMAINE DE VAR RAINSSE, 12, rue de la Poterne, 49400 VARRAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEGRAND Patrick - France.

La marque LA GRAPPE DU VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAPPE DU VIGNERON est expirée depuis le 6 août 2006.

LEGRAND Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PATRICK LEGRAND PARFUMS , XCYTT (xcytt.) , LES RUCHERS DE BROCELIANDE PATRICK LEGRAND , MAYA INKJET ENCRES ET PAPIERS INFORMATIQUES , LES RUCHES DE BROCELIANDE , PLC INTERNATIONAL , LES RUCHERS DE BROCELIANDE , LA LETTRE DE L'EVENEMENT , CAP COURTAGE ASSURANCES


Monsieur LEGRAND Patrick - DOMAINE DE VAR RAINSSE, 12, rue de la Poterne, 49400 VARRAINS - France


Monsieur LEGRAND Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Vins