Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EPARC
Numéro de dépôt :
1686156
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998
Présentation de la marque EPARC
Déposée le 11 mars 1988 par LEGRAND LEGRAND CIE (STE en commandite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARC est expirée depuis le 11 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03