Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame LEGRAND LAETITIA
/
LES PACHAS France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PACHAS France
Mme LEGRAND LAETITIA

Numéro de dépôt :
4166147
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/03/2025
LES PACHAS France de LEGRAND LAETITIA

Présentation de la marque LES PACHAS France

Déposée le 19 mars 2015 par madame LEGRAND LAETITIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PACHAS France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est madame LEGRAND LAETITIA domicilié(e) 23 LA SENCIVE - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEGRAND LAETITIA domicilié(e) 23 LA SENCIVE - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France.

La marque LES PACHAS France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PACHAS France arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.


Mme LEGRAND LAETITIA - 23 LA SENCIVE - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France


Mme LEGRAND LAETITIA - 23 LA SENCIVE - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Sacs ; colliers ou habits pour animaux tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.