Marque enregistrée - Marque en vigueur

le petit bichat
M. legrand joseph

Numéro de dépôt :
4244303
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2026
le petit bichat de legrand joseph

Présentation de la marque le petit bichat

Déposée le 28 janvier 2016 par monsieur legrand joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le petit bichat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur legrand joseph domicilié(e) 166 rue st maur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. legrand joseph domicilié(e) 166 rue st maur - 75011 - PARIS - France.

La marque le petit bichat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit bichat arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.


M. legrand joseph - 166 rue st maur - 75011 - PARIS - France


M. legrand joseph - 166 rue st maur - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694738 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Viande ; poisson ; volaille ; légumes conservés ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; riz ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles.