Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE FUNERAIRE DU VAL DE L'INDRE
LEGRAND Joël

Numéro de dépôt :
3433670
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
CENTRE FUNERAIRE DU VAL DE L\'INDRE de LEGRAND Joël

Présentation de la marque CENTRE FUNERAIRE DU VAL DE L'INDRE

Déposée le 7 juin 2006 par LEGRAND Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE FUNERAIRE DU VAL DE L'INDRE »

Le déposant est LEGRAND Joël domicilié(e) 16 rue de l'Eglise,37240 LIGUEIL - 37240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle AVRIL-FERRAIT Avocat CABINET COJEF domicilié(e) 81 bis rue de Boisdenier,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE FUNERAIRE DU VAL DE L'INDRE est expirée depuis le 7 juin 2016.


LEGRAND Joël - 16 rue de l'Eglise,37240 LIGUEIL - 37240 - France


Maître Isabelle AVRIL-FERRAIT Avocat CABINET COJEF - 81 bis rue de Boisdenier,37000 TOURS - 37000 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446678 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Imprimés. Papier. Faire-part. Livrets de cérémonie liés à l'activité de pompes funèbres. Marbrerie funéraire. Monuments en pierre ou béton. Columbarium. Plaques en pierre, céramique ou matières non métaliques. Fleurs naturelles. Services d'assurance, liés au décès. Thanatologie. Pompes funèbres. Caveaux non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.