Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Electropollutions
LEGRAND HABITAT SANTE, SARL
Numéro de dépôt :
3685240
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Electropollutions
Déposée le 30 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGRAND HABITAT SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Electropollutions »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGRAND HABITAT SANTE domicilié(e) 2 bertrand GESLIN - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 625 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRAND HABITAT SANTE domicilié(e) 2 bertrand GESLIN - 44000 - NANTES - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Errata de la publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Republication pour erratum - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 7 avril 2010 - Retrait total n°520622 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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