Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SHAM'S
Numéro de dépôt :
1631906
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
21/11/2000
Présentation de la marque SHAM'S
Déposée le 21 novembre 1990 par LEGRAND Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « SHAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SHAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAM'S est expirée depuis le 21 novembre 2000.
LEGRAND Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20