Marque renouvelée - Marque en vigueur

YSALIS
LEGRAND FRANCE, société anonyme
LEGRAND SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3407943
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2026
YSALIS de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque YSALIS

Déposée le 3 février 2006 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque YSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YSALIS arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 31 mars 2006 - Changement de dénomination n°431533 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 22 février 2016 n°2610864 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-22

Appareillages électriques d'installations, y compris : interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, voyants de balisage, voyants de signalisation, sorties de câbles, coupe-circuit, disjoncteurs, obturateurs, blocs autonomes de balisage, variateurs, variateurs de lumière, variateurs de puissance, potentiomètres, régulateurs de vitesse, blocs de puissance, transformateurs, répétiteurs, détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, interfaces de contact auxiliaire (électricité), prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises de haut-parleurs, prises de microphones, prises informatiques, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommande), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : mécanismes, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtes, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande. Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris pour voyants et porte-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.