LEGRAND FRANCE, Société Anonyme LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
3021087
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2030
Présentation de la marque VALENA
Déposée le 12 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VALENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 avenue des CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.
La marque VALENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3
SANTARELLI, M. COMBES Richard - 49 avenue des CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437480 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2744952 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07
Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets roulants ; télécommandes ; télécommandes radio ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; unité de commande électrique ou radiocommande par bus ; émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge ; radio émetteurs (télécommande) ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces pour appareils de commande ; piles et batteries électriques ; coffrets de batteries ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; alimentations (électricité) ; transformateurs ; disjoncteurs ; compensateurs (électricité) ; coupleurs ; blocs modulaires (électricité) ; répétiteurs ; connecteurs ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coupe-circuit ; mécanismes de coupe-circuit ; interrupteurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hotel) et porte-clés pour ceux-ci ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs ; commutateurs ; poussoirs (électricité) ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient et poussoirs lumineux ; contacts auxiliaires ; interfaces de contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; minuteries pour installations électriques ; indicateurs (électricité) ; relais ; programmateurs ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; interrupteurs horaires ou temporisés ; interrupteurs et relais crépusculaires ; délesteurs ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; variateurs ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; blocs de puissance ; potentiomètres ; variateurs-interrupteurs fin de course ; variateurs de vitesse (électricité) ; fiches et prises (électricité) ; fiches et prises de courant ; obturateurs (électricité) ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; panneaux de brassage ; adaptateurs (électricité) ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; blocs autonomes de signalisation ; blocs autonomes de balisage ; voyants de balisage ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; porte-étiquettes lumineux (signalisation) ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, notamment pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; ronfleurs ; sirènes ; émetteurs et récepteurs radio ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques et interfaces de relais pour ceux-ci ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; appareils de sonorisation ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme-incendie ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de présence ; détecteurs de passage ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; interfaces pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier ; blocs porte pour verrouillage électrique d'issues de secours ; sélecteurs de fermeture de porte ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; clés de programmation pour clés électroniques ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; sondes pour thermostats ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande.
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