Déposée le 22 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SYRUS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Inscription le 2 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387869 - Publication au BOPI 2004-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421410 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26
Tubes, conduits et profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, vides ou équipés de ceux-ci, y compris : canalisations, goulottes, conduites, gaines ; pièces constitutives des tubes, conduits et profilés précités ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, d'assemblage, de raccordement, de finition, de montage ou de fixation, toutes pour les tubes, conduits et profilés précités et/ou pour leurs équipements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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