SURVEYOR
Présentation de la marque SURVEYOR
Déposée le 11 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURVEYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SURVEYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SURVEYOR arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.
LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290748 - Publication au BOPI 2005-06-14
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation n°2049368 - Publication au BOPI 1995-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593785 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24