LEGRAND FRANCE, Société Anonyme LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
98712313
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/01/2028
Présentation de la marque STRUCTURA
Déposée le 9 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STRUCTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque STRUCTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358849 - Publication au BOPI 2007-12-21
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670147 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24
Appareillages électriques d'installations, y compris: interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, voyants de balisage, voyants de signalisation, sorties de câbles, coupe-circuit, disjoncteurs, obturateurs, blocs autonomes de balisage, variateurs, variateurs de lumière, variateurs de puissance, potentiomètres, régulateurs de vitesse, blocs de puissance, transformateurs, répétiteurs, thermostats, détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, dispositifs de commande électrique, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, appareils et centraux d'alarme, interfaces pour détecteurs, interfaces de contact auxiliaire (électricité), interfaces de relais pour transmetteurs téléphoniques, émetteurs, récepteurs, appareils et centraux téléphoniques, appareils avertisseurs tels que carillons et sirènes, appareils d'interphonie, combinés téléphoniques et d'interphonie, prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises de haut-parleurs, prises de microphones, prises informatiques, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareillages électriques de commande, y compris: unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommande), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; télécommandes d'appareils d'alarme ; alimentations (électricité) ; conducteurs électriques ; goulottes pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques ; batteries électriques et coffrets de batteries, notamment pour appareils d'alarme ; détecteurs ; contacts électriques ; relais électriques ; indicateurs (électricité) ; voyants lumineux pour appareillages électriques d'installations ; résistances électriques ; connecteurs informatiques ; sondes pour thermostats ; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris: haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; appareils de sonorisation ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris: mécanismes, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtes, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande. Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris pour voyants et porte-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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