LEGRAND FRANCE, Société Anonyme LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
3586434
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2028
Présentation de la marque SOLIROC
Déposée le 4 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLIROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-32 du 8 août 2008.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SOLIROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689032 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-25
Appareillages électriques d'installation, y compris prises et interrupteurs anti-vandalisme, pour locaux à risques ou sans surveillance en intérieure comme en extérieure (à l'exception des télécommandes pour motorisation de stores), pièces et parties constitutives des produits précités y compris mécanismes, boîtes d'encastrement, boîtiers, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, cadres adaptateurs, plaques, plaques de fond, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, couvercles, charnières de couvercles, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande.
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