LEGRAND FRANCE, société anonyme LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3195002
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
Présentation de la marque NEDBOX
Déposée le 20 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEDBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque NEDBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515132 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28
Boîtes de préfabrication entièrement ou principalement métalliques pour coffrets à encastrer ; serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques, pour portes de coffrets ou d'armoires ; barillets métalliques à clé et jeux de clés pour les portes précitées ; clés pour empreintes ; cames métalliques de fermeture d'armoires ou de coffrets ; verrous et cadenas de verrous pour armoires ou coffrets ; charnières métalliques pour armoires ou coffrets ; pièces de fixation entièrement ou principalement métalliques pour coffrets, armoires ou tableaux ; pattes d'assemblage de coffrets, entièrement ou principalement métalliques ; barres métalliques de liaison entre coffrets ; anneaux et cornières métalliques de levage pour armoires ou coffrets ; roulettes d'armoires ou de coffrets, entièrement ou principalement métalliques. Coffrets, armoires, consoles (pupitres) , armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques, optoélectroniques et/ou informatiques, et/ou des fibres optiques, pré-équipés ou non, à poser en saillie ou à en encastrer ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; panneaux, coffrets, baies et armoires de brassage pour applications voix données images (vdi) ; armoires, coffrets, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; coffrets modulaires (électricité) ; coffrets cache bornes (électricité) ; coffrets pour courants faibles et signaux ; coffrets pour branchement d'abonné (électricité) ; tableaux d'abonné (électricité) ; platines pour disjoncteur et/ou compteur d'abonné ; coffrets pré-équipés de platines pour branchement d'abonné ; coffrets pré-équipés de coupe-circuit ; coffrets pré-équipés de disjoncteurs ; gaines pour courants faibles ; gaines à câbles électriques ; pièces et parties constitutives pour les coffrets, armoires, baies, tableaux et platines précités, à savoir : boîtes et bacs d'encastrement, gabarits de pose, châssis, portes, socles, platines, embouts, plaques, plaques d'ajour, plaques de fond, plaques de séparation, panneaux latéraux, capots, caches, habillages pour platines, obturateurs, plastrons, rehausses, couvercles de rehausses, goulottes, rails, barreaux, traverses, montants, cadres de finition, cornets de finition, borniers, supports pour bornier, cache-bornes, éléments modulaires de coffrets, blocs d'alimentation, répartiteurs, prises, interrupteurs, connecteurs, gaines à câbles, plaques passe-câbles, bracelets de guidage de filerie, pièces de fixation ; entretoises de jumelage des coffrets précités ; arceaux passe-câble. Boîtes de préfabrication entièrement ou principalement en matières synthétiques pour coffrets à encastrer ; portes pour coffrets ; portes pour armoires ; serrures et fermetures, entièrement ou principalement non métalliques, pour portes de coffrets ou d'armoires ; charnières non métalliques pour armoires ou coffrets ; pièces de fixation entièrement ou principalement non métalliques pour coffrets, armoires ou tableaux ; pattes d'assemblage de coffrets, entièrement ou principalement non métalliques ; roulettes d'armoires ou de coffrets, entièrement ou principalement non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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