Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
/
MOSAIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSAIC
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1595029
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2030

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSAIC arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI, M. COMBES Richard - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166554 - Publication au BOPI 2000-03-02

Inscription le 15 janvier 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50699 - Publication au BOPI 1991-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437686 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747914 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13

Appareillages électriques, notamment interrupteurs, boutons-poussoirs, inverseurs bipolaires, thermostats, sondes pour programmateurs et thermostats, variateurs de lumière, fiches, prises de courant, prises de téléphone, prises de télévision, prises de haut-parleurs, prises et fiches pour équipements de standard téléphonique, coupe-circuit, sortie de fils, sorties de câbles, obturateurs, ronfleurs, voyants de plaques et touches électriques, conducteurs électriques, connecteurs, connecteurs informatiques, plastrons, plaques d'appareillages électriques et leurs supports, cadres, boîtes, boîtiers porte-étiquette et fixations;

Appareils d'éclairage, lampes, notamment lampes pour voyants lumineux et pour hublots d'éclairage, hublots d'éclairage, voyants lumineux, diffuseurs. Pièces détachées, mécanismes, parties constitutives et composants électroniques de tous les produits précités.