Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEMOCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,
87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI,
M. COMBES Richard domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées,
75008 Paris - France.
La marque MEMOCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,
87000 LIMOGES - France - SIREN 758501001
SANTARELLI,
M. COMBES Richard - 49 avenue des Champs-Elysées,
75008 Paris - France
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181028 - Publication au BOPI 2000-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452649 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762326 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16
Appareillages électriques;matériel de repérage pour conducteurs électriques, notamment repères et porte-repères.Repères en matières synthétiques, de couleurs ou non, notamment chiffres, lettres, symboles, signes conventionnels;porte-repères en matières synthétiques; boîtes, coffrets, mallettes, étuis et recharges, en matières synthétiques, pour matériel de repérage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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