Marque expirée - Marque en non vigueur

MALLIA
LEGRAND FRANCE société anonyme
LEGRAND SNC société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3467901
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
MALLIA de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque MALLIA

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALLIA »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALLIA est expirée depuis le 7 décembre 2016.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France

LEGRAND SNC société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 7


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, pré-équipés ou non ; conducteurs électriques, à savoir fils, câbles, rails et bus ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; piles, batteries et accumulateurs électriques ; centraux domotiques ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphone ; interrupteurs électriques ; prises de courant.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; lampes et tubes électriques ; lampes d'éclairage ; ampoules électriques ; blocs autonomes d'éclairage ; réglettes pour tubes d'éclairage ; luminaires à incandescence et à fluorescence pour éclairage ; baladeuses.