LEGRAND FRANCE, Société Anonyme LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
3658722
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2019
Présentation de la marque LOGIALPES
Déposée le 19 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOGIALPES »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Logiciels d'étude et d'aide au choix de batteries de condensateurs électriques ; logiciels d'aide à la détermination des références et caractéristiques de batteries de condensateurs électriques ; appareils et instruments d'enseignement et de formation ; logiciels d'enseignement, d'instruction et de formation, y compris sous forme de disquettes, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de bases de données enregistrées.
Matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, y compris dossiers pédagogiques, guides, manuels, guides et manuels d'utilisation de logiciels, supports pédagogiques imprimés.
Enseignement et formation, y compris enseignement et formation techniques ; formation à l'utilisation de logiciels.
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