Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LEGRAND MARTIN LUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque LEGRAND MARTIN LUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166812 - Publication au BOPI 2000-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437685 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15
Appareillages électriques, notamment interrupteurs, boutons poussoirs, disjoncteurs, transformateurs, prises de courant, socles de prises, boîtiers de protection pour prises, fiches, coupe-circuit, connecteurs, socles de connecteurs, bouchons pour connecteurs, prolongateurs, presse-étoupe pour câbles électriques, combinés électriques, boîtes de dérivation;matériel électrique antidéflagrant pour atmosphère explosive.Appareils d'éclairage;lampes et tubes d'éclairage;enveloppes pour logement de lampes et de tubes d'éclairage. Pièces détachées et parties constitutives de tous les produits précités
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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