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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
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LE SILENCIEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SILENCIEUX
LEGRAND FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1590628
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020

Présentation de la marque LE SILENCIEUX

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SILENCIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LE SILENCIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SILENCIEUX est expirée depuis le 4 mai 2020.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387869 - Publication au BOPI 2004-03-02

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167609 - Publication au BOPI 2000-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437683 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15

Instruments et appareillages électriques non compris dans d'autres classes, notamment interrupteurs