Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3060689
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020

Présentation de la marque KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT

Déposée le 26 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT arrivera à expiration en date du 26 octobre 2020.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCAP , LEGRAND LÉLECTRICITE LIBERTE , ARMURAL , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , MEMOCAB , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452681 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Appareils, appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment d'éclairage et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; interrupteurs horaires ou temporisés ; interrupteurs et relais crépusculaires ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; pièces et parties constitutives d'appareillages électriques d'installations, à savoir : mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plaques enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commandes ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; cartouches fusibles ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; variateurs-interrupteurs fin de course ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; potentiomètres ; prises ; fiches (connecteurs) ; adaptateurs (électricité) ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.