Marque renouvelée - Marque en vigueur

INITIA
LEGRAND FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3253905
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2023
INITIA de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque INITIA

Déposée le 28 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque INITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INITIA arrivera à expiration en date du 28 octobre 2023.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCAP , LEGRAND LÉLECTRICITE LIBERTE , KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , ARMURAL , LEGRAND VELA , COLSON , MEMOCAB , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541795 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

Prises d'aspiration sans contact électrique pour centrales d'aspiration fixes. Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment d'éclairage, de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, de volets, de stores, de luminaires ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets ; télécommandes ; émetteurs et récepteurs de commande, y compris à infrarouge, par ondes radio ou par courant porteur ; blocs modulaires d'extension pour récepteurs de commande ; répéteurs radio ; antennes ; coupleurs de phase ; filtres (électricité) ; interfaces radio / courant porteur ; alimentations (électricité) ; piles et batteries électriques ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; transformateurs ; disjoncteurs ; connecteurs ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coupe-circuit ; boîtes de dérivation (électricité) ; interrupteurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs-récepteurs ; interrupteurs horaires ; interrupteurs temporisés ; interrupteurs automatiques ; interrupteurs à clé, à carte ou à badge ; interrupteurs à carte ou à badge, dits “ économiseurs ”, notamment pour chambres d'hôtel ; cartes et badges pour actionnement d'interrupteurs à carte ou à badge ; interrupteurs pour volets et stores ; inverseurs (électricité) ; permutateurs ; commutateurs ; contacteurs (électricité) ; compensateurs (électricité) ; poussoirs (électricité) ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient à indicateur lumineux ; interrupteurs à poussoir lumineux ; poussoirs avec télérupteur intégré ; contacts auxiliaires ; interfaces de contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; minuteries pour installations électriques ; indicateurs (électricité) ; relais (électricité) ; programmateurs électroniques, y compris programmateurs horaires, journaliers et/ou hebdomadaires ; programmateurs de chauffage électrique et/ou d'appareils électroménagers ; appareillages électriques de commande de ventilation mécanique contrôlée ; variateurs de lumière ; variateurs de vitesse (électricité) ; variateurs pour ventilateurs ; fiches et prises (électricité) ; fiches et prises de courant ; fiches et prises pour fibres optiques ; prises électriques à voyant ; obturateurs (électricité) ; fiches et prises téléphoniques ; adaptateurs téléphoniques ; conjoncteurs téléphoniques ; appareillages électriques d'installation murale pour diffusion sonore, à savoir : préamplificateurs, amplificateurs, relais de commutation, microphones, appareillages d'écoute à distance et haut-parleurs ; fiches et prises informatiques ; connecteurs informatiques ; prises murales VDI (voix, données, images) ; prises murales multimédia ; prises murales pour réception et/ou communication hertzienne et/ou par satellite et/ou par câble, y compris pour réception radiophonique et/ou télévisée ; prises murales pour réception en modulation de fréquence ; prises murales pour haut-parleurs ; prises murales pour rasoirs ; prises d'aspiration avec contact électrique pour centrales d'aspiration fixes ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; adaptateurs (électricité) ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; balises de signalisation lumineuses ; voyants de balisage ; voyants lumineux (signalisation) ; porte-étiquettes lumineux (signalisation) ; sonnettes électriques de portes ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; boîtes d'encastrement pour appareillages électriques d'installations ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir : mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, cadres adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, manettes, touches et doigts de commande. Appareils et installations d'éclairage ; lampes pour appareillages électriques d'installations ; lampes de secours ; lampes et diffuseurs pour balises de signalisation lumineuses ; lampes et diffuseurs pour indicateurs ; lampes et diffuseurs pour voyants ; lampes pour interrupteurs et poussoirs lumineux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.