Marque expirée - Marque en non vigueur

FORM'INNOV
LEGRAND FRANCE Société Anonyme
LEGRAND SNC Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3631316
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
FORM\'INNOV de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque FORM'INNOV

Déposée le 20 février 2009 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM'INNOV »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM'INNOV est expirée depuis le 20 février 2019.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France

LEGRAND SNC Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 7


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Logiciels et progiciels d'enseignement, de formation et/ou d'apprentissage, y compris logiciels et progiciels téléchargeables, notamment dans le domaine des produits et des systèmes pour installations électriques et pour réseaux d'information ; logiciels et progiciels d'enseignement, de formation et/ou d'apprentissage, comprenant notamment des modules interactifs ayant en particulier pour objectif d'expliquer les différents principes de fonctionnement, de programmation, de câblage et/ou de mise en œuvre de produits et de systèmes pour installations électriques et pour réseaux d'information ; logiciels et progiciels de simulation et de manipulation virtuelle, notamment de produits pour installations électriques et pour réseaux d'information ; supports électroniques téléchargeables d'enseignement, de formation et/ou d'apprentissage ; guides, manuels et documents d'information électroniques téléchargeables ; logiciels et progiciels d'aide à la conception et réalisation d'installations électriques, d'aide à la détermination des nature, qualité, caractéristiques et quantités d'appareillages et matériel nécessaires à ces fins, d'apprentissage des règles normatives et de conformité applicables, d'aide à la rédaction des descriptifs des appareillages et matériel précités, de chiffrage et réactualisation des devis correspondants, de commande des appareillages et matériel précités, de facturation, de visualisation du prix de revient, d'aide à la vente, de suivi de chantiers ; logiciels de tracé de plans d'installations électriques ; logiciels de prise et de gestion de commandes, notamment d'appareillages électriques d'installations, avec chiffrage au tarif du distributeur ; logiciels de gestion de fichiers de clients ; logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de rechercher et visualiser des données et informations, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; bases de données enregistrées en matière d'appareillages électriques d'installations ; appareils et instruments d'enseignement et de formation ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et/ou électroniques, préenregistrés de sons, d'images, de textes, de données, de programmes d'ordinateurs, de logiciels, de progiciels, d'applications informatiques, de bases de données, y compris : disques, disquettes, cartes, disques compacts, disques optiques, disques optiques compacts, Cédéroms, disques numériques polyvalents.

Produits de l'imprimerie ; publications ; périodiques ; catalogues ; répertoires ; brochures ; dépliants ; guides imprimés ; manuels ; guides et manuels d'utilisation de logiciels ; classeurs (répertoires) ; classeurs (reliures) ; matériel d'instruction, de formation et/ou d'enseignement (autre que les appareils), y compris : dossiers pédagogiques, cours imprimés, supports pédagogiques imprimés, cahiers et dossiers de travaux pratiques et corrigés, fiches de travail et d'apprentissage, notices, schémas, affiches, maquettes.

Fourniture d'accès et location de temps d'accès à des sites Internet et à des bases de données.

Enseignement et formation, y compris par moyens interactifs et en ligne ; organisation et conduite de séminaires, de sessions et stages de formation ; les services précités étant notamment destinés à des électriciens.

Conception, mise au point, maintenance, prêt et location de logiciels, de programmes et applications informatiques, de bases de données ; mise à jour de logiciels, de programmes et applications informatiques ; installation de logiciels, de programmes et applications informatiques ; programmation pour ordinateurs.