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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
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Diplomat
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Diplomat
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
99817575
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2029

Présentation de la marque Diplomat

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Diplomat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Diplomat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Diplomat arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421411 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726774 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27

Interrupteurs électriques d'amenée du courant, y compris interrupteurs, va-et-vient, interrupteurs bipolaires, interrupteurs doubles, mécanismes d'interrupteurs à boutons-poussoirs, interrupteurs à bascule, commutateurs à bascule, interrupteurs à voyant lumineux, interrupteurs temporisés, interrupteurs variateurs, interrupteurs à effleurement, variateurs à effleurement, interrupteurs protégés contre les manipulations, interrupteurs étanches, interrupteurs à commande infrarouge, sorties de câbles (à l'exception de celles destinées aux ordinateurs) ; détecteurs de mouvements par ultrasons, télécommandes, émetteurs infrarouges, thermostats d'ambiance, prises d'alimentation, prises téléphoniques, prises de haut-parleurs, prises de télévision et de modulation de fréquence, prises d'antennes, prises pour rasoirs, ballasts de variateurs pour tubes fluorescents ; boîtes d'encastrement pour appareillages électriques, enjoliveurs pour interrupteurs et prises, enjoliveurs, doigts de commande, plaques et diffuseurs pour interrupteurs, prises et mécanismes à boutons-poussoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.