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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
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COPYTRACER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPYTRACER
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3836147
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
COPYTRACER de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque COPYTRACER

Déposée le 1 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPYTRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COPYTRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPYTRACER est expirée depuis le 1 juin 2021.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareillages, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; armoires, coffrets, boitiers, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électriques et d'appareils alimentés en courant électrique ; appareils ; dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de commande infra-rouge, de contrôle ; connecteurs ; boîtiers de distribution (électricité) ; rails de distribution (électricité) ; boîtiers pour conducteurs électriques ; boîtes de dérivation ; appareils de protection électrique ; interrupteurs ; sectionneurs, disjoncteurs, disjoncteurs différentiels ; interrupteurs différentiels ; blocs et relais différentiels et tores pour disjoncteurs et interrupteurs ; poussoirs ; poussoirs à clé ; boutons poussoirs à impulsion ; boutons de coupure ou d'arrêt d'urgence ; voyants de balisage ; voyants de signalisation ; sorties de câbles ; coupe-circuits ; commutateurs ; télérupteurs, fusibles ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; contacteurs ; thermostats ; variateurs ; variateurs de lumière ; variateurs de puissance ; blocs de puissance ; transformateurs ; répétiteurs ; lecteurs de contrôle d'accès ; fiches et prises de courant ; obturateurs (électricité) ; obturateurs de prises ; protections pour prises de courant ; fiches et prises pour appareils de commande électrique et d'éclairage ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, rails et bus ; canalisations électriques ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris : goulottes, moulures, gaines, baguettes, conduits ; coffrets et appareils modulaires (électricité), de télécommande, de contrôle et de test ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore et/ou d'alarme ; détecteurs.

Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques, lampes d'éclairage ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires.