LEGRAND FRANCE, société anonyme LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3346054
Date de dépôt :
10/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2025
Présentation de la marque CARIVA
Déposée le 10 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque CARIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580814 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09
Appareillages électriques d'installations basse tension, à savoir : interrupteurs, interrupteurs-récepteurs, interrupteurs horaires, interrupteurs temporisés, interrupteurs automatiques, interrupteurs à clé, à carte ou à badge, interrupteurs à carte ou à badge, dits “ économiseurs ”, notamment pour chambres d'hôtel, interrupteurs pour volets et stores, poussoirs, poussoirs porte-étiquette, boutons-poussoirs, appareillages de commande à clavier codé, va-et-vient, doubles va-et-vient, va-et-vient à indicateur lumineux, interrupteurs à poussoir lumineux, télérupteurs à poussoir intégré, sorties de fils, sorties de câbles, indicateurs, programmateurs électroniques, y compris programmateurs horaires, journaliers et/ou hebdomadaires, programmateurs de chauffage électrique et/ou d'appareils électroménagers, appareillages électriques de commande basse tension de ventilation mécanique contrôlée, variateurs de lumière, variateurs de vitesse, variateurs pour ventilateurs, fiches et prises de courant, fiches et prises pour fibres optiques, prises électriques à voyant, obturateurs, fiches et prises téléphoniques, adaptateurs téléphoniques, fiches et prises informatiques, connecteurs informatiques, prises VDI (voix, données, images), prises multimédia, prises pour réception et/ou communication hertzienne et/ou par satellite et/ou par câble, y compris pour réception radiophonique et/ou télévisée, prises pour réception en modulation de fréquence, prises pour haut-parleurs, prises pour rasoirs, prises d'aspiration avec contact électrique pour centrales d'aspiration fixes, prises parafoudre, blocs multiprises, adaptateurs de prises, sonnettes électriques de portes, thermostats, thermostats programmables, sondes pour thermostats ; appareillages électriques d'installations basse tension pour la commande électrique, la télécommande, la radiocommande et/ou la commande infrarouge d'éclairage, de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, de volets roulants, de stores, de luminaires, d'appareils d'alarme, d'écrans de projection, de téléviseurs, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence, et, en général, de toutes fonctions domotiques et/ou immotiques ; émetteurs et récepteurs de commande, y compris à infrarouge, par ondes radio ou par courant porteur, tous pour les appareillages électriques de commande basse tension précités ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareillages électriques de commande basse tension de stores ou de volets roulants ; minuteries pour installations électriques basse tension ; appareillages électriques d'installations basse tension pour diffusion sonore, à savoir : préamplificateurs, amplificateurs, relais de commutation, microphones, appareillages d'écoute à distance et haut-parleurs ; boîtes d'encastrement pour appareillages électriques d'installations basse tension ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir : mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, cadres adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, porte-étiquettes lumineux, voyants lumineux, manettes, touches et doigts de commande ; cartes et badges pour actionnement d'interrupteurs électriques basse tension à carte ou à badge.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CARIVA"