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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
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BATIK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATIK
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
98735591
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2028

Présentation de la marque BATIK

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BATIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BATIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATIK arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364568 - Publication au BOPI 2008-02-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Errata - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2685041 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Boîtes d'encastrement pour appareillages électriques d'installations et/ou conducteurs pour de tels appareillages ; pièces et parties constitutives des produits précités.