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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
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ARTEOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTEOR
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3555567
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2028
ARTEOR de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque ARTEOR

Déposée le 13 février 2008 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3555567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEOR arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672891 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19

Appareillages électriques, à savoir interrupteurs, boutons-poussoirs, inverseurs bipolaires, sondes pour programmateurs, variateurs de lumière, fiches, prises de courant, coupe-circuit, sortie de fils, sorties de câbles, obturateurs, ronfleurs, voyants de plaques et touches électriques, conducteurs électriques, connecteurs, plastrons, plaques d'appareillages électriques et leurs supports, cadres, boîtes, boîtiers porte-étiquette et fixations. Pièces détachés, mécanismes, parties constitutives et composants électroniques de tous les produits précités.