Déposée le 15 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARNOULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque ARNOULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-27
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2013 n°2530016 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-24
Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets roulants. Description : la dénomination ARNOULD s'inscrit en réserve blanche dans un logo sensiblement carré à fond gris, au bord supérieur légèrement sinueux ; le triangle sous la lettre A est en bleu primaire. Couleurs revendiquées : gris Pantone 424 C (réf. quadrichromie : noir 60%) ; bleu Pantone Process cyan C (réf. quadrichromie cyan 100%). Combinaison de couleurs revendiquée : blanc, gris et bleu primaire. Télécommandes ; télécommandes radio ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus ; émetteurs et récepteurs (télécommande), y compris à infrarouge, par ondes radio ou par courant porteur ; radio émetteurs (télécommande) ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour appareils de commande ; piles et batteries électriques ; coffrets de batteries ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; alimentations (électricité) ; transformateurs ; disjoncteurs ; connecteurs ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coupe-circuit ; boîtes de dérivation (électricité) ; interrupteurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs-récepteurs ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel) ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs ; commutateurs ; poussoirs (électricité) ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient et poussoirs lumineux ; contacts auxiliaires ; interfaces de contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; minuteries pour installations électriques ; indicateurs (électricité) ; relais ; programmateurs ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; interrupteurs horaires ou temporisés ; interrupteurs et relais crépusculaires ; délesteurs ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; variateurs ; variateurs-interrupteurs fin de course ; variateurs de vitesse (électricité) ; fiches et prises (électricité) ; fiches et prises de courant ; obturateurs (électricité) ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; connecteurs informatiques ; blocs de connecteurs ; réglettes de connexion ; réglettes de réparatition ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour Réception et/ou communication par réseau câblé ; fiches et prises pour réception en modulation de fréquence ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; connecteurs de fibres optiques ; jarretières optiques de brassage ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; adaptateurs (électricité) ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; voyants de balisage ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; porte-étiquettes lumineux (signalisation) ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs) ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; émetteurs et récepteurs radio ; centraux domotiques ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques et interfaces électromécaniques de relais (appareillage) pour ceux-ci ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs VDI (voix, données, images) ; répéteurs éthernets multiports ; panneaux de brassage ; cordons de brassage ; épanouisseurs de fibres optiques ; panneaux passe-fils ; tiroirs à fibres optiques ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces électromécaniques (appareillage) entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs de présence ; détecteurs de passage ; détecteurs d'instrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télommandes pour celles-ci ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; sondes pour thermostats ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, cadres adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande. Appareils et installations d'éclairage ; lampes pour appareillages électriques d'installations ; lampes pour indicateurs ; lampes pour voyants ; diffuseurs pour voyants ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Porte-clés pour interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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