Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMURAL
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1732280
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2019

Présentation de la marque ARMURAL

Déposée le 30 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ARMURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMURAL est expirée depuis le 30 août 2019.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCAP , LEGRAND LÉLECTRICITE LIBERTE , KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , MEMOCAB , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1999 n°2149884 - Publication au BOPI 1999-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415273 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06

Appareils, instruments et appareillages électriques;tableaux, armoires et coffrets de distribution (électricité), en matières quelconques;conduits pour le logement de conducteurs électriques, notamment chemins de câbles, plinthes, gaines, goulottes, conduites, colonnes, en métal ou en matières synthétiques; pièces détachées et parties constitutives de tous les produits précités, en métal ou en matières synthétiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.