Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCOR
LEGRAND FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94535799
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2024

Présentation de la marque ARCOR

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCOR arrivera à expiration en date du 13 septembre 2024.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 31 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°188128 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement avec limitation le 29 juillet 2004 n°2269959 - Publication au BOPI 2004-07-29

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2567942 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Bornes, plots, hublots, blocs, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations ou la publicité ; luminaires de balisage, notamment à fluorescence ; blocs et plaques lumineux, revêtus ou non de texte ou de pictogrammes, pour la signalisation informative et de sécurité ; enseignes lumineuses ; tubes lumineux pour la publicité ; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique ; appareils et dispositifs de commande et de télécommande d'électricité et d'éclairage ; appareils et coffrets de télécommande et de test, y compris par infrarouge ou automatiques, pour blocs autonomes d'éclairage ; appareils et instruments d'alarme ; y compris blocs autonomes d'alarme ; prises de courant ; interrupteurs ; commutateurs ; indicateurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; disjoncteurs ; conducteurs électriques ; minuteries (autres que pour l'horlogerie), y compris pour l'éclairage ; thermostats ; programmateurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; socles, boîtiers, coffrets et supports-appliques pour la fixation et le logement d'ampoules et de tubes électriques ; fusibles ; cartouches-fusibles ; portes-fusible ; piles et batteries électriques ; accumulateurs électriques et blocs d'accumulateurs ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes à incandescence ; lampes à fluorescence ; lampes électriques tubulaires ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes à fluorescence pour l'éclairage ; appliques d'éclairage, blocs autonomes d'éclairage, y compris l'éclairage de sécurité, à mémoire ou non, en particulier pour établissements recevant du public et/ou locaux industriels et/ou habitations ; blocs autonome d'éclairage à incandescence ou à fluorescence ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de texte ou de pictogrammes ; bornes, plots, hublots et caissons lumineux d'éclairage, équipés ou non de prises de courant ; lampes portatives ; lampes de sûreté ; diffuseurs (éclairage) ; réflecteurs de lampes ; douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques, dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Tous les produits précités étant destinés à des locaux autres que des salles de bains.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.