Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANNELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque ANNELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2001 n°2199092 - Publication au BOPI 2001-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 19 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554097 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-19
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476081 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19
Appareillages électriques, fiches de courant, prises, prises de courant, obturateurs, adaptateurs, blocs multiprises, conducteurs électriques, prolongateurs, enrouleurs pour conducteurs électriques, interrupteurs, variateurs, plaques d'appareillages électriques, connecteurs, tous les produits précités pouvant être partiellement en caoutchouc et/ou matières plastiques.Appareils, installations et dispositifs d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes électriques, lampes de sûreté, lampes de poche, baladeuses, ampoules électriques, ampoules d'éclairage, douilles de lampes électriques, tous les produits précités pouvant être partiellement en caoutchouc et/ou matières plastiques.Pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques; isolateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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