Tranquil'Cité
Présentation de la marque Tranquil'Cité
Déposée le 7 décembre 2010 par Legrand-Diez Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tranquil'Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Tranquil'Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tranquil'Cité est expirée depuis le 7 décembre 2020.
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19