Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tranquil'Cité
Legrand-Diez Sandrine

Numéro de dépôt :
3788398
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
Tranquil\'Cité de Legrand-Diez Sandrine

Présentation de la marque Tranquil'Cité

Déposée le 7 décembre 2010 par Legrand-Diez Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tranquil'Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Legrand-Diez Sandrine domicilié(e) 5 rue Saint-Joseph - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Legrand-Diez Sandrine domicilié(e) 5 rue Saint-Joseph - 75002 - PARIS - France.

La marque Tranquil'Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tranquil'Cité est expirée depuis le 7 décembre 2020.


Legrand-Diez Sandrine - 5 rue Saint-Joseph - 75002 - PARIS - France


Legrand-Diez Sandrine - 5 rue Saint-Joseph - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.