Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECURIL
LEGRAND Charles

Numéro de dépôt :
1701936
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2021

Présentation de la marque SECURIL

Déposée le 24 octobre 1991 par LEGRAND Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECURIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEGRAND Charles domicilié(e) “ Immeuble Les Ombrages no 3 ”, 14, Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque SECURIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECURIL est expirée depuis le 24 octobre 2021.

LEGRAND Charles a également déposé les autres marques suivantes : SECURIL , PROPIO-FIDUS , OXYCAP , ATCO , LIBERIUM , PROPIOVITUM , PROPIO , VITOS , PROPIO-BAC , ATCO-CUISINER


LEGRAND Charles - “ Immeuble Les Ombrages no 3 ”, 14, Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2203961 - Publication au BOPI 2001-06-08

Inscription le 13 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327132 - Publication au BOPI 2001-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482738 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Inscription le 5 mars 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°596023 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Ferments lactiques à usage alimentaire, non pharmaceutiques