Déposée le 28 mai 1997 par LEGRAND Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROPIOVITUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est LEGRAND Charles domicilié(e) Immeuble Ombrages no 3, 14 Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque PROPIOVITUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND Charles - Immeuble Ombrages no 3, 14 Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328443 - Publication au BOPI 2006-12-05
Inscription le 5 juillet 1999 - Concession de licence n°280723 - Publication au BOPI 1999-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638436 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25
Produits chimiques, biologiques et biochimiques pour les industries diététiques et/ou pharmaceutiques. Produits diététiques pour enfants et malades à usage médical; produits pharmaceutiques. Lait, fromages, produits laitiers ou dérivés à finalité diététique. Produits biologiques et biochimiques à finalités diététiques, incorporables à des préparations dérivées de céréales et/ou des fibres alimentaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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