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Marques déposées par LEGRAND Charles
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LABYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABYA
LEGRAND Charles, Gabriel, Georges, Robert

Numéro de dépôt :
1463129
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1998
LABYA de LEGRAND Charles

Présentation de la marque LABYA

Déposée le 2 mai 1988 par LEGRAND Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LABYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEGRAND Charles, Gabriel, Georges, Robert, domicilié(e) "Les Ombrages III", 14, avenue de Creully, CAEN (Calvados). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque LABYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

LEGRAND Charles a également déposé les autres marques suivantes : ASTROMICRON , SECURIL , PROPIO-FIDUS , OXYCAP , ATCO , LIBERIUM , PROPIOVITUM , PROPIO , VITOS , PROPIO-BAC


LEGRAND Charles, Gabriel, Georges, Robert - "Les Ombrages III", 14, avenue de Creully, CAEN (Calvados). - France


Cabinet BARNAY. - France


Inscription le 22 février 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°169556 - Publication au BOPI 1994-02-22

Produits chimiques destinés à conserver les aliments, ferments pour yaourts. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, ferments pour yaourts.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.